La fin de l’année semble toujours loin, même si en matière de stratégie financière, d’investissement ou fiscale c’est un mythe ; depuis, il est courant de ne pas tenir compte de ces stratégies tout au long de l’année. Notre objectif est de vous donner douze conseils précieux pour éviter de tels risques au niveau personnel et au niveau de l’entreprise.
Sur le plan personnel, soyez conscient de:
- Limite maximale de l’impôt sur les salaires pour éviter les impôts supplémentaires dus aux récompenses de productivité ou similaires ; mais, si ce n’est pas possible (heureusement), vérifiez ci-dessous
- Les dépenses inférieures à la limite déductible tiennent compte:
- Augmenter les dépenses en nourriture (par exemple, restaurants ou supermarchés)
- Un régime d’assurance maladie pour vous ou votre famille
- Pour investir dans vos études ou les membres de votre famille
- Assurance-vie ou plans d’investissement pour la retraite
- Faire un don à une institution caritative qualifiée
- Vos frais vétérinaires animaux
- Investir dans l’or ou similaire pour éviter
Au niveau de l’entreprise, les problèmes sont plus complexes, car des variables supplémentaires influencent le résultat potentiel. Ces variables dépendent du: i) type d’investissement, c’est-à-dire matériel ou immatériel ; ii) la stratégie financière de l’entreprise.
Concernant un investissement matériel, il est important de comprendre certaines contraintes : i) option reproductrice ou non; ii) si oui, probabilité d’être utilisé et déduction du taux d’utilisation; iii) sinon, dans quelle mesure cet achat a un impact négatif.
Un exemple est la différence entre une machine ou un outil de production et une voiture. Si l’entreprise dispose d’un nombre suffisant de véhicules, un tel investissement peut être demandé par l’administration fiscale, même si le choix d’achat est une voiture électrique; tandis qu’une machine ou un outil de production n’a pas d’autres implications (lien avec l’activité opérationnelle). De plus, le montant de l’investissement requis pour chaque option peut varier considérablement selon l’entreprise. Par exemple, une machine à mouler peut facilement représenter un investissement supérieur à 500.000EUR.
Lorsqu’il s’agit d’options immatérielles, d’assurances santé/vie ou de fonds d’épargne retraite, il faut analyser deux critères: i) l’équité décisionnelle ; et, ii) la cohérence des arguments dans le temps. L’équité décisionnelle reconnaît un principe d’équité, c’est-à-dire que pour obtenir l’avantage fiscal, l’entreprise ne peut pas discriminer des travailleurs ayant des fonctions, des responsabilités ou un niveau hiérarchique similaires. Un exemple est une règle aléatoire pour que les travailleurs aient accès à l’assurance-maladie; bien qu’une règle équitable potentielle soit liée à la hiérarchie ou aux années au sein de l’entreprise. Cette règle doit être cohérente dans le temps, c’est-à-dire que des modifications injustifiées peuvent impliquer une enquête de l’Administration fiscale. Ainsi, ces critères sont à la fois interdépendants et mutuellement exclusifs.
Une autre question à considérer sur les assurances-vie ou les fonds d’épargne-retraite est la limite légale des avantages fiscaux, c’est-à-dire le pourcentage par rapport au montant total des salaires.
