Créer ou non créer un SGPS? Voici la question – partie 1

Exante le dilemme, il est essentiel de débattre de la notion de compromis car elle affecte la décision, ceci résume le conflit de choix, c’est à dire l’impossibilité de récolter les fruits du non-choix, cependant l’analyse doit prendre en compte les forces et les faiblesses des opportunités. Le choix est littéralement un processus quotidien comme le montre l’exemple banal: un sandwich au fromage ou un gâteau? Bien sur le choix dépend de l’évaluation individuelle, des critères choisis et de la forme d’analyse (quantitative ou qualitative) mais cela ne fera pas l’objet d’un débat.

Alors, est-il valide de créer une société de portefeuille (SGPS)? L’impératif impose d’évaluer deux plans d’analyse: le revenu de l’entreprise et le imposto de selo (IS).

Les dividendes et les revenus (plus-values et intérêts) provenant de participations dans des sociétés portugaises ou des sociétés de l’Union Européenne (UE) sont exclus de l’imposition quel que soit le volume de participation, mais la détermination cumulative du bénéfice imposable implique les conditions suivantes :

  • L’entité détenue entre dans une entité ayant son siége au portugal ou dans un etat membre ,soumise à l ‘ impot des sociétés et non exonérée de celui-ci ;
  • l ‘ intervalle minimum d ‘ actionnariat sans interruption est d ‘un an a compter de la date de mise a disposition des bénefices.

il est noter que , pour etre inclus dans la formation du bénéfice imposable , les participations dans des entités ayant leur siége au Brésil doivent refléter un intervalle de temps continu de trois ans.

En termes de IS les SGPS sont exemptés au moment de la constitution et augmentations de capital (quelle que soit la temporalité). Et, en tant que tel, il est également applicables dans les procédures de fourniture et d’intérêts connexes pour la couverture exclusive des déficits de filiales (opérations à la baisses) ou de groupes (opérations à la hausse); à condition que le décalage horaire soit inférieur à un an.